 |
 |
|
 |
||||||
 |
Info Linkspubliée par l'office fédéral de la statistique de l'Allemagne "Index der Erzeugerpreise gewerblicher Produkte (Inlandsabsatz) - Lange Reihen ..."
dégagement de la responsibilitéEn cas de renvois directs ou indirects sur des sites Internet externes ("Links") se trouvant en dehors du secteur de responsabilité de l’auteur, une responsabilité ne pourrait entrer en vigueur que dans le cas où l’auteur a connaissance des contenus et qu’il lui serait techniquement ou raisonnablement possible d’empêcher l’utilisation des contenus illégaux. L’auteur déclare par la présente qu’au moment de la mise en lien, il n’y avait aucun contenu illégal reconnaissable sur les pages accessibles en lien. L’auteur n’a aucune influence sur la composition actuelle et future, les contenus ou les droits d’auteur des sites en lien ou sur lesquels il y a un renvoi. Pour cette raison, il se distance de ce fait expressément de tous les contenus de tous les sites en lien/en renvoi qui ont été modifiés après la mise en lien. Cette constatation est valable pour tous les liens et renvois cités dans la propre offre Internet ainsi que pour les inscriptions externes dans les livres d’hôtes, forums de discussion et listes de mailings mis en place par l’auteur. Seul le fournisseur de la page sur laquelle le renvoi a été
fait – et non pas celui qui renvoie seulement sur chaque publication
– est responsable des contenus illégaux, erronés
ou incomplets et particulièrement pour les dommages émanant
de l’utilisation ou la non utilisation de telles informations proposées. |
||||||||
 |
|||||||||
 |
|||||||||
 |
|||||||||
 |
|||||||||
 |
|||||||||
 |
|||||||||
 |
 |
 |
|||||||
Brochure WKV (2.1 MB)